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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL TRADING CORPORATION autrement dite : I.T.C. Tour Mercuriale EST
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
INTERNATIONAL TRADING CORPORATION autrement dite : I.T.C. (S.A.R.L.), Tour Mercuriale EST, 40, rue Jean Jaurès, 93176 BAGNOLET CEDEX.

Numéro de dépôt :
1156827
Date de dépôt :
11/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de INTERNATIONAL TRADING CORPORATION autrement dite : I.T.C. Tour Mercuriale EST

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 juin 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL TRADING CORPORATION autrement dite : I.T.C. Tour Mercuriale EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL TRADING CORPORATION autrement dite : I.T.C. Tour Mercuriale EST - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156827.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 11 juin 1990.

INTERNATIONAL TRADING CORPORATION autrement dite : I.T.C. Tour Mercuriale EST a également déposé les autres marques suivantes : ARTHIS


INTERNATIONAL TRADING CORPORATION autrement dite : I.T.C. (S.A.R.L.), Tour Mercuriale EST, 40, rue Jean Jaurès, 93176 BAGNOLET CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-18

Cordes ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage;matières textiles fibreuses brutes.Tissus;couvertures de lit et de tables;articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.